MODELE DEPOSE est une société spécialisée dans les recherches documentaires sur les produits manufacturés. Grâce à son fonds documentaire unique en la matière constitué de livres spécialisés, de magazines anciens et de catalogues commerciaux, elle effectue des recherches ciblées à titre préventif et dans le cadre de procès en contrefaçon.

La société MODELE DEPOSE est née d’un constat : beaucoup de procès en contrefaçon portant sur des dessins et modèles ne sont pas légitimes, voire parfaitement abusifs. Il est cependant très difficile d’en justifier.

Dans un procès en contrefaçon, la charge de la preuve incombe au présumé contrefacteur, ce qui implique qu’il appartient à la société poursuivie de prouver son innocence, notamment en détruisant l’originalité de produit revendiqué. Mais où et comment trouver d’anciens modèles de meubles, de lampes, de vaisselle, de bijoux, de montres, de jouets ou de vêtements ?

C’est pourquoi MODELE DEPOSE a créé sa propre base de données rassemblant un grand nombre de supports datés : anciens catalogues commerciaux, vieux magazines, ouvrages spécialisés…

MODELE DEPOSE est bien entendu au fait de l’actualité en ce qui concerne la décoration, les jouets et la mode, ce qui lui permet de proposer également un service préventif efficace, en amont de la diffusion d’un produit, afin de minimiser les risques d’être attaqué pour contrefaçon.

Avant la diffusion d’un produit sur le marché, MODELE DEPOSE se propose d’effectuer une recherche d’antériorité préalable sur le modèle qui lui est confié, afin de vérifier qu’il ne fasse pas déjà l’objet d’une protection notamment au titre du droit d’auteur indépendant de tout dépôt.

Cette recherche peut être aussi qualifiée d’état du marché, et permet à l’entreprise, dans un laps de temps très court et pour un coût relativement faible, de comparer son modèle aux produits déjà existants, et de prendre les bonnes décisions afin de minimiser les risques d’être attaquée pour contrefaçon.

Elle comprend : une recherche dans la base de données interne de MODELE DEPOSE (fiches informatiques, dossiers thématiques), une recherche sur Internet (sites spécialisés, revues de collections, utilisation de mots-clés spécifiques en français et en langues étrangères), une recherche dans les bases de données de propriété industrielle (France INPI, Europe OHMI, international OMPI) parmi les dépôts les plus récents, mais aussi Hong Kong, USA ou d’autres bases selon les spécificités du dossier à traiter.

MODELE DEPOSE, c’est aussi un service de recherches documentaires dédié et sur mesure spécifiquement destiné aux entreprises : recherches d’anciens modèles sur un thème précis, recherches de photos libres de droit 100% gratuites, recherches de noms de sociétés anciennes tombées dans l’oubli, recherches de noms usuels dans le cadre de litiges de marques…

> Plus d’informations disponibles sur le site de Modèle Déposé : http://www.modeledepose.com <